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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA TOUR BOISEE
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PLANTATION 1905
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PLANTATION 1905
DOMAINE DE LA TOUR BOISEE, Société Anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3230468
Date de dépôt :
03/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2023
PLANTATION 1905 de DOMAINE DE LA TOUR BOISEE

Présentation de la marque PLANTATION 1905

Déposée le 3 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA TOUR BOISEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANTATION 1905 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DOMAINE DE LA TOUR BOISEE domicilié(e) 58 Chemin de la Salvetat - 31770 - COLOMIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 522 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL, A l'attention de Monsieur Frédéric COUSIN domicilié(e) 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque PLANTATION 1905 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PLANTATION 1905 est expirée depuis le 3 juin 2023.

DOMAINE DE LA TOUR BOISEE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR BOISEE JARDIN SECRET


DOMAINE DE LA TOUR BOISEE, Société Anonyme à directoire - 58 Chemin de la Salvetat - 31770 - COLOMIERS - France - SIREN 408522305


Société d'Avocats FIDAL, A l'attention de Monsieur Frédéric COUSIN - 9 Avenue Parmentier, BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-47

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2013 n°2526850 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).